Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU VIEUX MOULIN
SIMON SERGE

Numéro de dépôt :
97664126
Date de dépôt :
12/02/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/02/2027

Présentation de la marque CHATEAU VIEUX MOULIN

Déposée le 12 février 1997 par SIMON SERGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU VIEUX MOULIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-13 du 28 mars 1997.

Le déposant est SIMON SERGE domicilié(e) CHEMIN de peyreton - 33141 - VILLEGOUGE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. SIMON SERGE domicilié(e) CHEMIN de peyreton - 33141 - VILLEGOUGE - France.

La marque CHATEAU VIEUX MOULIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97664126.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU VIEUX MOULIN arrivera à expiration en date du 12 février 2027.

SIMON SERGE a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LES TOURS DE ROUANE , DOMAINE DE PEYRETON


SIMON SERGE - CHEMIN de peyreton - 33141 - VILLEGOUGE - France


M. SIMON SERGE - CHEMIN de peyreton - 33141 - VILLEGOUGE - France


Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2007 n°2332073 - Publication au BOPI 2007-01-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-31

Publication - Publication le 28 mars 1997 au BOPI 1997-13

Renouvellement sans limitation le 28 février 2017 n°2641919 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-02-28

Inscription le 9 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°762583 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-09

Inscription le 9 juillet 2019 - Transmission totale de propriété n°762577 - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-07-09

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Vins d'appelation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU VIEUX MOULIN